Conditions générales et d’utilisations

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1. Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation déterminent les règles d’accès au site www.objectif-moto.com (ainsi que toute autre extension s’y rapportant) et les conditions d’utilisation des services fournis par le site Objectif-Moto et par ses partenaires.
Elles fixent en outre les règles d’utilisation des services interactifs mis sur le site à la disposition des utilisateurs pour la libre communication et/ou la libre publication (annonces, avis, commentaires, forum, articles, photographies…).

2. Acceptation des conditions d’utilisation
L’utilisateur reconnaît accepter, sans réserve, les présentes conditions générales d’utilisation du seul fait de sa connexion au site.

3. Généralités
Objectif-moto.com est un hébergeur de contenu, non un éditeur de contenu et par la présente ne peut en aucun cas etre tenu responsable et solidaire du contenu édité sur la plateforme. Tout article publié sur cette plateforme reste la propriété de son auteur respectif. Celui-ci restera seul responsable de la publication de celui-ci et des éventuelles poursuites qui y seront associées.
Les Services mis à disposition sur le site et les contenus qui y sont publiés sont réservés à l’usage privé et non commercial. L’utilisation du site Objectif-Moto ne confère aucun droit. Toute utilisation collective et/ou marchande est interdite.
L’utilisateur est légalement habilité à procéder à de courtes citations, analyses et reproductions destinées à des revues de presse ainsi qu’aux autres utilisations expressément autorisées par la loi, dans les limites et conditions fixées par cette dernière et sous réserve notamment de citer le nom des auteurs et la source éditoriale.

Sauf autorisation expresse et préalable de Objectif-Moto, sont interdites toutes reproductions, représentations et utilisations autres que celles visées ci-dessus et notamment :
– toute adaptation, mise à disposition du public à sa demande ou non, distribution, rediffusion sous quelque forme que ce soit, mise en réseau, communication publique de tout ou partie des Services, œuvres, prestations, marques et de tous éléments protégés ou susceptibles de protection par le droit de la propriété intellectuelle reproduits sur le site ;
– toute extraction ou réutilisation, hormis à des fins privées, d’une partie substantielle du contenu des bases de données constituées par le site ;
– toute extraction ou réutilisation, répétée et systématique, hormis à des fins privées, d’une partie même non substantielle du contenu des bases de données constituées par le site ;
– tout lien, accès, modification, ajout, suppression qui porte sur le système de traitement automatisé de l’édition en ligne et modifie les conditions de publication ou la politique éditoriale.
Tout utilisateur qui agit en fraude des présentes conditions générales d’utilisation s’expose aux poursuites civiles ou pénales qui répriment en particulier les atteintes au droit d’auteur, aux droits voisins, aux droits des producteurs de bases de données ainsi qu’aux systèmes de traitement automatisé de données.

Il est rappelé à l’utilisateur que le Code pénal sanctionne par des peines, notamment :
– l’accès et le maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données,
– la suppression, la modification ou l’ajout frauduleux de données dans ce système,
– le fait d’entraver ce système.
Des procédures pénales pourront être engagées par Objectif-Moto contre l’utilisateur qui ne respecterait pas ces dispositions.

 

4. Liens hypertextes
En aucun cas, l’existence d’un lien hypertexte en provenance d’un site tiers vers le site n’implique une coopération entre Objectif-Moto et ce site tiers. objectif-moto n’exerce aucun contrôle sur les sites de tiers et n’assume par conséquent, aucune responsabilité quant aux contenus, produits, services, informations, matériaux, logiciels des sites tiers comportant un lien hypertexte vers le site.
La responsabilité de Objectif-Moto ne pourra être engagée quant à la qualité ou des spécifications des produits ou services vendus par des partenaires (Financement, assurance, produits de boutiques, etc.) ou par les annonceurs.
Sauf autorisation expresse et préalable de Objectif-moto, sont interdits :
– tout lien d’insertion automatique (inline linking) permettant à l’internaute de visualiser automatiquement dans un emplacement spécifique des contenus provenant du site ;
– tout lien de cadrage (framing) permettant de faire apparaître une page du site dans un cadre à l’intérieur de la page du site visité par l’internaute ;
– tout lien en provenance de sites contraires aux bonnes mœurs, à caractère violent, pornographique ou pédophile, pouvant porter atteinte à la dignité de la personne humaine ou destinés à exhiber ou vendre des objets, substances et/ou ouvrages interdits ou illicites.
Objectif-Moto se réserve le droit de supprimer à tout moment, des liens hypertextes mis en place par ses utilisateurs, s’il lui paraît que le lien établi avec le site est de nature à porter atteinte à ses intérêts.

5. Services Interactifs
L’utilisation des Services Interactifs nécessite une inscription préalable. L’utilisateur doit remplir un formulaire en fournissant son adresse électronique ainsi que son mot de passe, et en complétant les mentions permettant son identification.

Le mot de passe permet à chaque utilisateur de s’identifier et de se connecter aux Services Interactifs. Il est personnel et confidentiel et ne peut être modifié que sur demande de son titulaire. Chaque utilisateur est entièrement responsable de l’utilisation du mot de passe le concernant, qu’il s’engage à conserver secret et à ne pas divulguer sous quelque forme que ce soit à des tiers. En cas de perte ou de vol d’un mot de passe le concernant, l’utilisateur devra choisir un nouveau mot de passe et en informer immédiatement Objectif-moto.

L’utilisateur s’engage à ne pas publier sur les Services interactifs des contenus contraires aux lois et règlements en vigueur.

Notamment, l’utilisateur s’interdit :

– de diffuser des informations contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs,
– de détourner la finalité du service pour faire de la propagande ou du prosélytisme, de la prospection ou du racolage,
– de publier des informations à caractère commercial, publicitaire ou constituant de la propagande en faveur du tabac, de l’alcool, ou de toute autre substance, produit ou service réglementé,
– de diffuser des contenus contrevenant aux droits de la personnalité de tiers ou présentant un caractère diffamatoire, injurieux, obscène, pornographique, offensant, violent ou incitant à la discrimination, à la violence politique, raciste, xénophobe, sexiste ou homophobe,
– de publier des informations contrevenant à la législation sur la protection des données personnelles permettant l’identification des personnes physiques sans leur consentement, notamment leur nom de famille, adresse postale et/ou électronique, téléphone, photographie, enregistrement sonore ou audiovisuel,
– d’accéder frauduleusement au site et notamment aux services Interactifs.

L’utilisateur s’interdit également de porter atteinte à des droits de propriété intellectuelle de tiers.
L’utilisateur s’engage à respecter les lois et réglementations en vigueur et à n’utiliser que des contenus (textes, photos…) dont il dispose des droits, pour lesquels le titulaire des droits a donné son consentement exprès pour leur diffusion, ou qui sont libres de tout droit.

Pour rappel, le Code la Propriété Intellectuelle interdit toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit. Seules \ »les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information\ » sont autorisées, sous réserve de l’indication du nom de l’auteur et de la source.

L’utilisateur garantit à Objectif-Moto qu’il dispose des droits nécessaires à la publication des contenus publiés sur un Service Interactif. Par droits, on entend notamment les droits relevant de la personnalité, des droits d’auteur, droit des marques etc.

6. Moyens mis en œuvre pour lutter contre les activités illicites
Tout utilisateur reconnaît être informé qu’une modération est mise en œuvre pour contrôler, supprimer ou modifier les contenus publiés par les utilisateurs des Services Interactifs qui apparaîtraient contraire aux lois et règlements en vigueur, ou qui auraient été signalés comme tel par l’autorité judiciaire.

Tout utilisateur reconnaît être informé qu’un dispositif d’alerte est mis à tout moment à la disposition de toute personne qui désirerait signaler la publication sur les Services Interactifs de tout message à caractère litigieux dont elle aurait connaissance notamment ceux qui relèveraient des infractions tels que l’apologie des crimes contre l’humanité, l’incitation à la haine raciale, la pornographie enfantine.

Pour exercer cette faculté, l’utilisateur doit cliquer sur le lien « signaler un contenu illicite » prévu à cet effet.

II est entendu, que le fait d’abuser de cette faculté est susceptible d’engager la responsabilité de celui qui l’exerce. Notamment, sont susceptibles de donner lieu à des poursuites judiciaires :
– le fait de signaler un message ou une activité comme étant illicite dans le seul but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, tout en sachant que cette information est inexacte,
– la dénonciation, effectuée par tout moyen de communication y compris par voie électronique et dirigée contre une personne déterminée, d’un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, et que l’on sait totalement ou partiellement inexact.

7. Droits de propriété intellectuelle et protection des marques
Le contenu de ce site est protégé sous licence Creative Commons.
Toutes les marques citées sur Objectif-Moto appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Les Services et leur contenu (notamment les données, bases de données, logiciels, API, photographies, vidéo, bandes sons, informations, illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur le site sont protégés au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des brevets, du droit des producteurs de base de données ou de tout autre droit reconnu par la législation en vigueur. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, des Services et/ou du contenu du Site, qu’il s’agisse du contenu appartenant à Objectif-Moto, à un tiers ou à un utilisateur, est illicite à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.
Les bases de données d’informations sont protégées. Ainsi, toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

8. Contenu éditorial
Le contenu éditorial et photographique posté par les utilisateurs ainsi que l’utilisation qui pourrait en être faite, de quelque nature qu’il soit, reste sous leurs propres responsabilités.
Objectif-Moto ne procède au contrôle, ni ne garantit l’exactitude, la légalité, la qualité ou la fiabilité des contenus de quelque nature qu’ils soient, diffusés via les services interactifs proposés sur le site.
En aucun cas Objectif-Moto ne peut être tenu responsable de l’utilisation de ce service.
L’utilisateur est tenu de s’abstenir de diffuser au sein des services interactifs qui vous sont proposés des messages à caractère injurieux, insultant, dénigrant, dégradant ou n’ayant aucun lien avec les questions abordées. Il vous appartient également de vous abstenir de diffamer ou d’injurier quiconque, internaute connecté ou tiers, de porter atteinte à l’intégrité ou à la sensibilité d’un autre internaute ou à l’image de marque de Objectif-Moto par l’intermédiaire de messages, textes ou images provocants. Il est également interdit de poster du contenu à caractère pornographique, raciste ou illicite.
Objectif-Moto peut prendre l’initiative, sans mise en demeure préalable, de supprimer, en totalité ou partiellement, tout contenu que vous diffusez ou qui vous est adressé via les services interactifs, si ce contenu est susceptible de porter atteinte aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes mœurs.

9. Contenu et outils
Nous ne proposons aucune garantie quand à la fiabilité ou au fonctionnement du site Objectif-Moto. Nous ne pouvons en aucun cas être tenu pour responsable de tous dommages quels qu’ils soient, même de façon limitative, des dommages directs ou indirects, accessoires ou incidents, tels que notamment perte de clientèle, action en justice, trouble commercial quelconque, perte d’image de marque, manque à gagner ou de l’interruption d’activité, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation de ce service.
Objectif-Moto ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de ni au titre de la qualité et/ou des spécifications des produits et services vendus par des partenaires affiliés, ni au titre des opérations de paiements effectuées sur ces sites.
L’utilisateur est seul responsable des prises de contact mises en œuvre via les services interactifs du site Objectif-Moto.

10. Services Objectif-Moto
La responsabilité éditoriale de objectif-moto ne peut être engagée au titre des dommages indirects, incidents ou accessoires, prévisibles ou imprévisibles, causés à l’utilisateur notamment, à titre indicatif mais non limitatif, pertes de gains ou de profit, pertes de données, pertes de matériel, y compris des frais de récupération, reproduction, réparation de telles pertes, résultant de l’utilisation et/ou de l’impossibilité d’utiliser les Services Objectif-Moto. Objectif-Moto ne peut davantage être tenue responsable en cas d’ordres ou décisions d’investissement basés sur des informations contenues sur le Site ou accessible grâce au Site.
En outre, l’utilisateur est informé des risques inhérents à l’Internet, tout particulièrement en terme de :
– défaut de sécurité dans la transmission des données ;
– continuité non garantie dans l’accès au Site ou aux différents services offerts par le Site.

En aucun cas, Objectif-Moto ne saurait être tenu responsable de ces risques et de leurs conséquences, préjudiciables, quelle qu’en soit l’étendue, pour l’utilisateur.

Il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données, logiciels et matériels de la contamination par des virus ou autres formes d’attaques circulant éventuellement à travers le Site ou les informations publiées.

L’utilisateur ne saurait se prévaloir d’aucune difficulté d’accès au Site pour accéder à l’information en fraude des présentes conditions générales d’utilisation.
11. Services Interactifs
Les Services Interactifs ne relèvent pas de l’activité éditoriale de Objectif-Moto qui ne fait que mettre à disposition des utilisateurs les Services Interactifs et en stocker le contenu sur son propre Site. Ainsi les contenus publiés ne sauraient être considérés comme reflétant les opinions de la rédaction du Site mais engagent leur seul auteur. A tout moment aux heures ouvrées, un utilisateur peut demander à Objectif-Moto que ses contributions à un Service Interactif soient supprimées.

Objectif-moto ne saurait notamment être tenu responsable d’éventuels contacts passés entre utilisateurs ou entre un utilisateurs et un tiers, quel qu’il soit.

Les Services Interactifs ne sauraient toutefois être utilisés par un utilisateur dans des conditions de nature à perturber la libre communication des autres utilisateurs ou transmettre un contenu constitutif ou incitatif à la commission d’agissements réprimés par la loi.

L’utilisateur reconnaît en toute circonstance que Objectif-Moto, en tant qu’hébergeur, peut vérifier par tous moyens qu’il jugera utile le contenu des Services Interactifs après leur mise en ligne soit directement soit en faisant appel à un modérateur. Les utilisateurs reconnaissent ainsi à Objectif-Moto la faculté, à sa seule discrétion, de modifier ou de supprimer tout contenu qui lui apparaîtrait contraire aux lois et règlements en vigueur, ou qui lui aurait été signalé comme tel par l’autorité judiciaire.

De même, Objectif-Moto a la faculté d’exclure, temporairement ou définitivement, tout utilisateur qui contreviendrait aux présentes conditions générales d’utilisation et/ou aux conditions spécifiques d’utilisation d’un Service Interactif. Toutefois, et quels que soient les moyens de contrôle qu’il aurait mis en œuvre, il est entendu qu’en raison du volume des informations publiées, Objectif-Moto n’est pas soumis à une obligation générale de surveiller les informations qu’il stocke, ni à une obligation générale de rechercher des faits ou des circonstances révélant d’activités illicites, ni à une obligation de garantie concernant l’exactitude, la probité ou l’honnêteté des informations publiées par les utilisateurs.

L’utilisateur est pleinement responsable des contenus qu’il publie sur un Service Interactif.
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12. Données personnelles
La fourniture d’informations personnelles vous concernant procède toujours d’un acte délibéré de votre part.
Nous ne disposons d’aucun moyen détourné pour obtenir ces informations sans votre consentement.
13. Données collectées et finalité de la collecte
Nous recueillons des données personnelles indispensables au traitement de vos demandes (inscription à certains de nos services, envois de cadeaux, etc.).

L’utilisation des Services Interactifs de Objectif-Moto nécessite une inscription préalable.
Vous devez pour vous inscrire, remplir un formulaire et indiquer votre adresse électronique, un mot de passe ainsi que d’autres informations (nom, prénom, ville, date de naissance…).
Les informations personnelles fournies lors de l’envoi par vos soins d’un courrier électronique servent seulement à vous répondre au mieux ou à agir conformément à votre demande.

14. Prospection commerciale
Nous vous informons que les données nominatives ou à caractère personnel recueillies auprès de internautes par l’intermédiaire des formulaires présents sur ce site pourront être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales contractuellement liées à Objectif-Moto.
Aucun courrier électronique publicitaire non sollicité ne vous sera envoyé sans votre accord préalable. A cet égard, si vous souhaitez recevoir par courrier électronique des informations et offres promotionnelles sur les produits et services de Objectif-Moto, vous pouvez cocher la case prévue à cet effet dans le formulaire d’inscription.
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15. Droit d’accès, modification, rectification, suppression des données
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification de rectification ou de suppression des données nominatives ou à caractère personnel vous concernant et détenues par Objectif-Moto. Chaque internaute a également la possibilité de s’opposer à figurer dans certains fichiers ou de refuser la communication des informations qui la concernent à des tiers. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez utiliser notre formulaire de contact pour rentrer en relation avec nos équipes.

16. Service Client
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17. Modification des conditions générales d’utilisation et des conditions spécifiques d’utilisation
Objectif-moto peut à tout moment modifier les termes des présentes conditions générales d’utilisation et des conditions spécifiques. Ces modifications engagent l’utilisateur dès leur mise en ligne. Il est en conséquence recommandé à l’utilisateur de consulter régulièrement les conditions générales d’utilisation et les conditions spécifiques d’utilisation afin de prendre connaissance de ces nouvelles conditions.
18. Contestations
Toute contestation sera de la competence exclusive des Tribunaux de Nivelles(Belgique), siegeant en langue francaise.

19. Marques et modeles
Toutes les marques et modeles de motos, quads, scooters et accessoires cites sur Objectif-moto appartiennent a leurs proprietaires respectifs.

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